L’apprentissage dans les métiers du sport, de l’animation et du tourisme : un saut vers l’emploi

Vous êtes ici : Accueil > La Fédération > Présentation de la Fédération > Mentions légales

Présentation de la Fédération

Mentions légales

1- informations légales

Le site www.apprentissage-sport-animation-tourisme.com  est la propriété de la la Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme.
La Fédération Nationale des CFA du sport, de, l’animation et du tourisme est une association créée en 2006 qui regroupe les 13 CFA du sport de l’animation et du tourisme en France.

  • Siren 492 984 372

Et dont le siège social est situé :
TOUR MEDITERRANEE
65 avenue Jules Cantini
13006 MARSEILLE.
Tél. : 04 96 11 56 44
Fax : 04 91 90 88 39
Courriel : v.leblanc@futurosud.org

Le directeur de publication du site www.apprentissage-sport-animation-tourisme.com  est Monsieur Bernard ALLEMAN, agissant en qualité de secrétaire général de la Fédération.

Le site www.apprentissage-sport-animation-tourisme.com  est réalisé et hébergé par Pacom1, Agence web Marseille.

Pacom1
5 imp des Argelas
13013 MARSEILLE

2- Conditions générales d’utilisation

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter. La Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement. Dans l'hypothèse où vous accéderiez au site www.apprentissage-sport-animation-tourisme.com  à partir d'un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.

2.1- contenu du site

Le site www.apprentissage-sport-animation-tourisme.com  est un site donnant accès à d’autres sites édités par les CFA ou les partenaires, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.
Les informations fournies sur le site www.apprentissage-sport-animation-tourisme.com  , le sont à titre informatif et indicatif. La Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et adaptée.
La Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
La Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site www.apprentissage-sport-animation-tourisme.com  y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

2.2- informations techniques générales
En tant qu’utilisateur du site www.apprentissage-sport-animation-tourisme.com  , vous reconnaissez :

  • disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :
    • Ecran : Résolution 1024 X 768
    • Navigateurs :
      • Microsoft Internet Explorer 6.x et plus
      • Netscape Navigator 6.2 et plus
      • Mozilla Firefox version 1.x et plus
      • Apple Safari.
  • avoir vérifié que votre configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement ;
  • avoir été informé que le site www.apprentissage-sport-animation-tourisme.com  est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, techniques ou liées aux réseaux de télécommunications. Pour des raisons de maintenance, La Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs ;
  • avoir été informé que le coût de l'accès et de la navigation sur le site www.apprentissage-sport-animation-tourisme.com  est à votre charge exclusive.

2.3- informatique et libertés

Le site www.apprentissage-sport-animation-tourisme.com  répond aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

2.4- propriété intellectuelle

Les marques et les logos (marques semi figuratives) de la Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme et figurant sur les sites sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de la Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme, en est strictement interdite.
La structure générale, l’ergonomie, le graphisme, les logiciels, les textes, les vidéos, les savoir-faire, les images 3D, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site www.apprentissage-sport-animation-tourisme.com  , sont la propriété de la Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation.
Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.
La Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme dispose d’une autorisation d’utilisation des images par leurs auteurs. Chaque ayant droit bénéficie d’une mention pour chaque photo. Les images sont librement utilisables sous réserve de l’autorisation de leurs ayants droits. Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

  • La Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme est producteur des bases de données accessibles sur ce site.
  • La Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme interdit, sans préjudice de poursuites en vertu de la prohibition des actes de parasitisme :
    • 1° L'extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu d'une base de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit
    • 2° La réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu'en soit la forme ;
    • 3° l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu de la base lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale de la base de données.
  • La Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme rappelle qu’aux termes de l’article L. 143-4 du Code de propriété intellectuelle : Est puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende le fait de porter atteinte aux droits du producteur d'une base de données tels que définis à l'article L. 342-1. Lorsque le délit a été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende.

La Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme se réserve la faculté, de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus. Dans l'hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site, vous devez obtenir l'autorisation expresse de la Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme.

2.4- liens

Les liens mis en place sur le site de La Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme en direction de sites externes sont mentionnés à titre d’informations. La Fédération Nationale des CFA des métiers du sport, de l’animation et du tourisme retirera à la demande expresse de leurs propriétaires la mention de ces liens.

 3. Politique de confidentialité

Des données personnelles (nom, prénom, mail, téléphone…) peuvent être collectées ponctuellement, par exemple lors de demandes de renseignements via la page contact. Les informations que vous acceptez de transmettre nous permettent de répondre à vos sollicitations et à vos demandes d’informations sur nos services et formations. Ces données personnelles ne seront conservées que le temps nécessaire à la réalisation de la fonction pour laquelle cette information a été obtenue et sont utilisées dans le respect des obligations légales. Les données personnelles recueillies ne sont ni communiquées ni cédées à des tiers. Le personnel de la fédération des CFA ayant accès à ces données est restreint et est informé de leur caractère confidentiel.

Politique d’utilisation des cookies

L’utilisateur est informé qu’en poursuivant sa navigation sur le Site Internet , il accepte l’utilisation de cookies destinés à lui proposer des contenus et services adaptés à ses centres d’intérêts.

Qu'est-ce qu'un Cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Il a notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés. Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet. Vous trouverez davantage d’informations sur les cookies en consultant les sites suivants :
En utilisant le site Internet, vous nous autorisez à installer des cookies sur votre périphérique. Cette politique est conçue pour vous expliquer à quoi nous servent ces cookies et ce qu’ils font.

Cookies strictement nécessaires

Il s'agit des cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ils vous permettent d'utiliser les principales fonctionnalités du site (par exemple utilisation d'un panier d'achat ou l'accès à un espace privatif). Sans ces cookies, vous ne pourrez pas utiliser certains sites normalement.

Cookies analytiques

Il s'agit des cookies qui permettent de connaître l'utilisation et les performances du site et d'en améliorer le fonctionnement (par exemple, les pages le plus souvent consultées via l'outil Google Analytics installé).

Cookies fonctionnels

Ces cookies nous permettent de mémoriser les choix que vous avez fait (par exemple : votre nom d’utilisateur, votre langue) et de vous proposer de meilleures fonctionnalités qui seront personnalisées. Les informations collectées par ces cookies ne permettent pas de suivre votre activité sur les autres sites visités.

Cookies des sites internet tiers

Le site Internet peut contenir des liens renvoyant vers d’autres sites, et nous ne savons pas quels sont les cookies utilisés par ces derniers. Pour en savoir plus, veuillez consulter les informations fournies par ces sites tiers sur leurs propres cookies.

ACCEPTER OU REFUSER LES COOKIES

Le paramétrage de votre navigateur internet
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demandez de les accepter ou non. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes. Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d'accès aux différents services nécessitant l'utilisation de cookies. Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l'ensemble des cookies, vous ne pourrez pas effectuer d'achats ou profiter de fonctions essentielles de certains sites, comme par exemple stocker des articles dans votre panier ou recevoir des recommandations personnalisées. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur

 CREDIT PHOTOS :

IMSAT
CFA FUTUROSUD
FEDERATION NATIONALE DES CFA du sport, de l’animation et du Tourisme
CFA AQUITAINE
CFA MIDI PYRENEES
CFA des métiers du Cheval Ste Livrade

Information

Au lendemain du Grenelle de l’emploi et des métiers du sport, le ministère des Sports lance ce mercredi 7 juin 2023 une nouvelle campagne de communication pour valoriser l’apprentissage dans les métiers du sport et de l’animation.

La certification qualité a été délivrée à la Fédération au titre des catégories d’actions suivantes :
ACTIONS DE FORMATION et ACTIONS DE FORMATION PAR APPRENTISSAGE